Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LEGUMIERE
ELBE FRUITS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3093213
Date de dépôt :
04/04/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2011
LA LEGUMIERE de ELBE FRUITS

Présentation de la marque LA LEGUMIERE

Déposée le 4 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) ELBE FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA LEGUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELBE FRUITS domicilié(e) 50, AVENUE DE KERADENNEC, 29000 QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 823 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ELBE FRUITS - France.

La marque LA LEGUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093213.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LEGUMIERE est expirée depuis le 4 avril 2011.

ELBE FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : LA LEGUMIERE


ELBE FRUITS (Société Anonyme) - 50, AVENUE DE KERADENNEC, 29000 QUIMPER - France - SIREN 317823268


SA ELBE FRUITS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Fruits et légumes frais, crus transformés par des procédés industriels de lavage, d'épluchage, d'éminçage, de râpage et de coupage, dits produits finis 4ème gamme.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.